Téléchargements

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents disponibles en téléchargement, classés par catégories :

PETR
LEADER
PCET
SCoT
Contrat Local de Santé
Comptes-rendus des Comités Syndicaux
Travaux des Commissions

Pays Lédonien

Présentation du Pays Lédonien et ses actions

LEADER

Support de communication

Obligations publicitaires et logos

Préparation et comptes-rendus des Comités de programmation

SCoT

SCOT'2 du Pays lédonien approuvé le 06 juillet 2021

Le Rapport de Présentation

Pièce 1 : Le Diagnostic
Pièce 2 : L'État Initial de l'Environnement
Pièce 3 : L'évaluation environnementale
- et son résumé non technique
Pièce 4 : L'articulation du SCoT avec les documents de rangs supérieurs
Pièce 5 : La justification des choix
Pièce 6 : Les indicateurs

Le PADD

Le PADD : Projet d'Aménagement et de Développement Durables et le Procès Verbal du Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables lors du comité syndical du 19 décembre 2017

Le DOO
Le DOO : Document d'Orientation et d'Objectifs

Et son annexe le DAAC : Document d'Aménagement Artisanal et Commercial

Recueil des pièces administratives

Délibération n°255 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 21 février 2017 prescrivant la révision du SCoT et définissant les objectifs poursuivis de la concertation, ainsi que ses modalités
Procès-Verbal du comité syndical du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays lédonien du 19 décembre 2017 relatif au débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables du SCoT du Pays lédonien
Délibération n°312 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 11 décembre 2019 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT
Arrêté nº2020-16 du 18 décembre 2020, le Président du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays lédonien a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision du SCoT du Pays lédonien
Délibération n°353 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 06 juillet 2021 approuvant la révision du SCoT

Recueil des avis émis sur le projet de SCOT'2 arrêté

Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) compétente en matière d’environnement
Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

Le rapport de la commission d'enquête, leur avis et leurs conclusions motivées
Télécharger le rapport
Télécharger l'avis et les conclusions motivées

Réunions Publiques :

Diaporama de la présentation du 10 avril 2019 sur les enjeux et ambitions du projet de SCoT du Pays lédonien + le Compte-Rendu
Diaporama de la présentation du 24 juin 2019 sur le projet de SCoT du Pays lédonien avant arrêt + le Compte-Rendu

Personnes Publiques Associées :

Diaporama de la présentation du projet de SCoT avant arrêt + Compte-Rendu - 26 novembre 2019
Diaporama de présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables - 13 décembre 2017
Diaporama de présentation du diagnostic territorial et de l'état initial de l'environnement - 7 mars 2017

Révision du SCoT'2 : Trame Verte et Bleue

Note méthodologique sur l'élaboration de la Trame Verte et Bleue
Carte des réservoirs de biodiversité et des corridors - Phase diagnostic (format JPEG, basse résolution)
Carte des réservoirs de biodiversité et des corridors - Phase diagnostic (format PDF, haute résolution)

CLS - Contrat Local de Santé

12/06/2019 - Etat des lieux Santé - Pays Lédonien

PCET

Diagnostic des émissions de GES et des consommations d’énergie du territoire

Stratégie du PCET du Pays Lédonien
Plan d'action 2015-2017 du PCET du Pays Lédonien
Synthèse du Plan d'action 2015-2017 du PCET

Filière forêt-bois

Plan d'Approvisionnement Territorial bois-énergie : Rapport d'étude - Annexe technique - Synthèse des résultats (format A4)
Programme opérationnel filière forêt-bois

Comptes-rendus des Comités Syndicaux

15/03/16 Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 15 mars 2016
01/07/15 Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 1er juillet 2015
25/03/15 Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 25 mars 2015

Travaux des Commissions

Commission Économie, Services de proximité, Projets agricoles

22/01/19   LEADER et bilan-perspectives des Chantiers "Développement Économique" du Pays Lédonien
               Dossiers LEADER présentés: Auberge Lédoniene, Logements Apprentis à Bréry et Magasin Coopératif à Lons
              Compte-rendu des échanges et diaporama

11/07/18      LEADER et préparation des Rencontres de l'Insertion par l'Activité économique
                  Support LEADER EPART, CTFC et Fabrique à entreprendre, Diaporama de la commission et compte-rendu
21/03/18     LEADER et développement économique par secteur (Entreprenariat, usages numériques, IAE)
                 Diaporama et compte-rendu des échanges

09/11/17     Entreprenariat et mutualisation EPCI: Diaporama et compte-rendu des échanges
13/09/17   Révision du SCoT: Diaporama
                Suivi et demandes LEADER: Carpe Diem et FISAC Lons
12/07/17     Révision du SCoT: Diaporama PADD et Compte-rendu des échanges
23/03/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Agriculture"
04/02/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Fonctions économiques du territoire, emploi et services"
01/12/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Le foncier à vocation économique"