Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents disponibles en téléchargement, classés par catégories :

LEADER
PCET
SCoT
Contrat Local de Santé
Comptes-rendus des Comités Syndicaux
Travaux des Commissions

 

LEADER

Support de communication

Fiches actions LEADER 2014-2020
Guide du porteur de projet

Obligations publicitaires et logos

Plaquette d'information sur les obligations de communication des fonds européens 
Bandeau des logos Europe-LEADER-Région
Logo Pays Lédonien fond blanc Logo
Pays Lédonien fond transparent
Affiche A3 version paysage
Affiche A3 version portrait

 

Compte rendu des Comités de programmation 

10/10/2019
Compte rendu du Comité de programmation
Diaporama de présentation
Dossier préparatoire


29/12/2019 - Consultation écrite
Dossier préparatoire
Compte rendu de la consultation

10/12/18
Compte rendu du Comité de programmation
Diaporama de présentation
Présentation du projet de Campus numérique
Dossier préparatoire du Comité de programmation
Appel à propositions camping-cars
Appel à propositions Pour un numérique compétitif
Appel à propositions Pour un numérique inclusif
Règlement d'intervention Version 2


29/11/17
Compte rendu du Comité de programmation
Diaporama de présentation

Dossier préparatoire du Comité de programmation
Annexes:
Règlement intérieur 
Règlement d'intervention
Grilles de sélection

19/01/17
Compte rendu du Comité de programmation
Diaporama de présentation

29/06/16
Compte rendu du Comité de programmation 
Dossier présenté en CP (1 ère partie)
Dossier présenté en CP (2 ème partie) - Fiches actions non validées
Diaporama de présentation

SCoT

SCoT approuvé: diagnostic
SCoT approuvé: Etat Initial de l'Environnement
SCoT approuvé: Projet d'Aménagement et de Développement Durable
SCoT approuvé: Document d'Orientation et d'Objectifs
SCoT approuvé : Rapport de l'analyse des résultats de l'application du schéma
SCoT approuvé : Délibération maintien en vigueur du SCoT aux vues de l'analyse des résultats de l'application du schéma
Info SCoT n°1 : Présentation du Bilan du SCoT de 2012

 

Révision générale du SCoT du Pays lédonien :

Télécharger le dossier complet

 Délibération qui arrête le projet de SCoT et qui tire le bilan de la concertation et son annexe

Le Rapport de Présentation

Le PADD  : Projet d'Aménagement et de Développement Durables et le Procès Verbal du Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables lors du comité syndical du 19 décembre 2017

 Le DOO : Document d'Orientation et d'Objectifs 

Info SCoT :
Info SCoT n°2 : Présentation des enjeux du diagnostic et des ambitions du projet de SCoT du Pays lédonien
Info SCoT n°3 : Présentation du projet du SCoT du Pays lédonien avant arrêt

Réunions Publiques :
Diaporama de la présentation du 10 avril 2019 sur les enjeux et ambitions du projet de SCoT du Pays lédonien + le Compte-Rendu
Diaporama de la présentation du 24 juin 2019 sur le projet de SCoT du Pays lédonien avant arrêt + le Compte-Rendu

Personnes Publiques Associées :
Diaporama de la présentation du projet de SCoT avant arrêt + Compte-Rendu - 26 novembre 2019
Diaporama de présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables - 13 décembre 2017
Diaporama de présentation du diagnostic territorial et de l'état initial de l'environnement - 7 mars 2017

 

Révision du SCoT : Trame Verte et Bleue

Note méthodologique sur l'élaboration de la Trame Verte et Bleue
Carte des réservoirs de biodiversité et des corridors - Phase diagnostic (format JPEG, basse résolution)
Carte des réservoirs de biodiversité et des corridors - Phase diagnostic (format PDF, haute résolution)

 

CLS - Contrat Local de Santé

12/06/2019 - Etat des lieux Santé - Pays Lédonien

 

PCET

Diagnostic des émissions de GES et des consommations d’énergie du territoire

Stratégie du PCET du Pays Lédonien
Plan d'action 2015-2017 du PCET du Pays Lédonien
Synthèse du Plan d'action 2015-2017 du PCET

Filière forêt-bois

Plan d'Approvisionnement Territorial bois-énergie : Rapport d'étude  -  Annexe technique - Synthèse des résultats (format A4)
Programme opérationnel filière forêt-bois

 

Comptes-rendus des Comités Syndicaux

15/03/16     Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 15 mars 2016
01/07/15     Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 1er juillet 2015
25/03/15     Compte-rendu sommaire du Comité Syndical du 25 mars 2015


Travaux des Commissions

Commission Économie, Services de proximité, Projets agricoles

22/01/19   LEADER et bilan-perspectives des Chantiers "Développement Économique" du Pays Lédonien
               Dossiers LEADER présentés: Auberge Lédoniene, Logements Apprentis à Bréry et Magasin Coopératif à Lons
              Compte-rendu des échanges et diaporama

11/07/18      LEADER et préparation des Rencontres de l'Insertion par l'Activité économique
                  Support LEADER EPART, CTFC et Fabrique à entreprendre, Diaporama de la commission et compte-rendu
21/03/18     LEADER et développement économique par secteur (Entreprenariat, usages numériques, IAE)
                 Diaporama et compte-rendu des échanges

09/11/17     Entreprenariat et mutualisation EPCI: Diaporama et compte-rendu des échanges
13/09/17     Révision du SCoT: Diaporama
                    Suivi et demandes LEADER: Carpe Diem et FISAC Lons
12/07/17     Révision du SCoT: Diaporama PADD et Compte-rendu des échanges
23/03/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Agriculture"
04/02/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Fonctions économiques du territoire, emploi et services"
01/12/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Le foncier à vocation économique"

Commission Environnement, Mobilités et Milieux naturels

08/03/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Consommation d'énergie et production d'EnR, Gestion des déchets"
11/02/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Milieux naturels, Eau"
15/11/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Mobilité"
15/10/15     Diaporama résultats du PAT bois-énergie  -  Diaporama de présentation des pistes de travail sur la filière forêt-bois
15/06/15     Diaporama
29/04/15     Diaporama  -  Plan d'actions 2015-2017 : Choix et priorisation des actions portées par le Pays
22/01/15     Diaporama PAT Bois-Energie - Diaporama Trames Vertes et Bleues - Diaporama CADD et Plan d'actions PCET
20/11/14     Diaporama
 

Commission Habitat, Urbanisme et Aménagement

17/03/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Logements vacants"
02/02/16     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Qualité paysagère et entrées de ville"
25/11/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Consommation foncière"
29/10/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Horizon du SCoT, ambition démographique, aménagement numérique"
15/09/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Formes d'habitat, consommation et précarité énergétique"
16/06/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Évolutions démographiques"  -  Diagnostic socio-démographique
19/05/15     Révision du SCoT : Diaporama diagnostic "Positionnement et contexte du territoire"

Commission Tourisme, Culture et Patrimoine

05/07/18
Diaporama de la réunion
Compte rendu de la réunion

02/03/18
Diaporama de la réunion
Compte rendu de la réunion
Présentation de l'action culturelle envisagée à l'échelle du Pays Lédonien
Restitution de l'étude du CFPPA sur les marchés locaux estivaux
Carte des marchés du Pays Lédonien - Document de travail
D
ocument de travail: Appel à propositions Camping-cars


21/06/17 
Diaporama de la réunion 
Compte rendu de la réunion 

29/09/16      
Compte rendu de la réunion

09/03/16      
Diaporama de la réunion
Compte rendu de la réunion

03/09/15      
Diaporama Indicateurs observatoire Jura Tourisme (offre / fréquentations / clientèles)
Diaporama de la réunion
Compte rendu de la réunion

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