Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents disponibles en téléchargement, classés par catégories :

PETR
LEADER
PCET
SCoT
Contrat Local de Santé
Comptes-rendus des Comités Syndicaux
Travaux des Commissions

Pays Lédonien

Présentation du Pays Lédonien et ses actions

Recueil des pièces administratives

Délibération n°255 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 21 février 2017 prescrivant la révision du SCoT et définissant les objectifs poursuivis de la concertation, ainsi que ses modalités
Procès-Verbal du comité syndical du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays lédonien du 19 décembre 2017 relatif au débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables du SCoT du Pays lédonien
Délibération n°312 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 11 décembre 2019 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT
Arrêté nº2020-16 du 18 décembre 2020, le Président du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays lédonien a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision du SCoT du Pays lédonien
Délibération n°353 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 06 juillet 2021 approuvant la révision du SCoT
Délibération n°367 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 14 décembre 2021 prescrivant la révision du SCoT et définissant les objectifs poursuivis de la concertation, ainsi que ses modalités
Délibération n°402 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 28 mars 2022 complétant les objectifs poursuivis de la concertation, ainsi que ses modalités
Procès-Verbal du comité syndical du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays lédonien du 12 décembre 2023 relatif au débat sur les orientations du projet d'aménagement stratégique du SCoT du Pays lédonien
Délibération n°440 du comité syndical du PETR du Pays lédonien du 11 décembre 2019 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT

SCoT

Les infos SCoT

Info SCoT n°1 : Présentation du Bilan du SCoT de 2012
Info SCoT n°2 : Présentation des enjeux du diagnostic et des ambitions du projet de SCoT du Pays lédonien
Info SCoT n°3 : Présentation du projet du SCoT du Pays lédonien avant arrêt
Info SCoT n°4: Présentation du projet du SCoT du Pays lédonien soumis à Enquête Publilque
Info SCoT n°5 : Lancement de la révision générale n°2 - Présentation des enjeux du diagnostic pour le SCoT3
Info SCoT n°6 : Présentation du Projet d'Aménagement Stratégique - SCoT3
Info SCoT n°7 : Présentation du Document d'Orientation et d'Objectifs - SCoT3

Révision générale du SCoT'2 du Pays lédonien :

Dossier de projet de SCoT arrêté à l'unanimité par les élus du Comité Syndical du PETR du Pays lédonien le 11 mars 2025 :

Télécharger le dossier complet

SCOT'2 du Pays lédonien approuvé le 06 juillet 2021

Le Rapport de Présentation

• Pièce 1 : Le Diagnostic
• Pièce 2 : L'État Initial de l'Environnement
• Pièce 3 : L'évaluation environnementale
                         - et son résumé non technique
• Pièce 4 : L'articulation du SCoT avec les documents de rangs supérieurs
• Pièce 5 : La justification des choix
• Pièce 6 : Les indicateurs

Le PADD

Le PADD  : Projet d'Aménagement et de Développement Durables et le Procès Verbal du Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables lors du comité syndical du 19 décembre 2017

Le DOO
Le DOO : Document d'Orientation et d'Objectifs 

• Et son annexe le DAAC : Document d'Aménagement Artisanal et Commercial

SCoT'1 du Pays lédonien :

SCoT'1 de 2012 : Dossier complet
Info SCoT n°1 : Présentation du Bilan du SCoT de 2012

Recueil des avis émis sur le projet de SCOT'2 arrêté

Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) compétente en matière d’environnement
Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

Le rapport de la commission d'enquête, leur avis et leurs conclusions motivées
Télécharger le rapport
Télécharger l'avis et les conclusions motivées

LEADER

Support de communication

Obligations publicitaires et logos

Préparation et comptes-rendus des Comités de programmation 

CLS - Contrat Local de Santé

12/06/2019 - Etat des lieux Santé - Pays Lédonien

PCET

Diagnostic des émissions de GES et des consommations d’énergie du territoire

Stratégie du PCET du Pays Lédonien
Plan d'action 2015-2017 du PCET du Pays Lédonien
Synthèse du Plan d'action 2015-2017 du PCET

Filière forêt-bois

Plan d'Approvisionnement Territorial bois-énergie : Rapport d'étude  -  Annexe technique - Synthèse des résultats (format A4)
Programme opérationnel filière forêt-bois